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MISE A JOUR du 22 avril ! - Infos sur le coronavirus et la prise en charge des personnes en séjour précaire ou irrégulier

19.03.2020 by Melanie

Sur cette page, nous rassemblons des informations utiles pour des professionnels qui travaillent avec des familles en séjour précaire ou irrégulier au temps des mesures corona. Connaissez-vous des autres services ou initiatives ? Partagez les avec mz@droitdesjeunes.com

Informations sur le coronavirus et covid-19 dans plusieurs langues

Aide Médicale Urgente: Communication du SPP Intégration Sociale

Incidences sur les procédures administratives de séjour (Office des étrangers)

Telenet et Proximus offrent des comptes internet gratuits via les CPAS et les écoles

Bruxelles

Wallonie

Flandre


Informations sur le coronavirus et covid-19 dans plusieurs langues

Aperçu du Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale

Le Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l’exclusion sociale vient de publier un aperçu interfédéral des mesures des différentes autorités et administrations qui peuvent constituer un soutien dans les situations de pauvreté et précarité durant la crise COVID-19.

Aide Médicale Urgente: Communication du SPP Intégration Sociale

Ci-dessous une sélection d’information communiquée par le SPP IS sur son site Internet. Pour connaître toutes les instructions et communications du SPP Intégration Sociale relatives à l’application des missions légales du CPAS durant l’épidémie, consultez le site Internet du SPP-IS.

Le SPP Intégration Sociale consent à un assouplissement des obligations administratives en matière d’Aide Médicale Urgente.

  • AMU : Suspension de l’obligation de rédiger une attestation AMU pour tous les soins médicaux dispensés entre le 14 mars et le 31 mai 2020. Tous les soins prodigués à une personne sans séjour légal seront considérés comme de l’Aide Médicale Urgente durant cette période. Néanmoins, nous avons entendu qu'il y a des CPAS qui continuent de demander des attestations médicales!  
  • Mediprima : De façon transitoire, les CPAS peuvent maintenant introduire dans Mediprima des décisions de garantie de prise en charge pour une période plus longue que les 92 jours initialement prévus. Le helpdesk smals peut être contacté en cas de difficulté informatique : ocmw-cpas@smals.be.

Incidences sur les procédures administratives de séjour (Office des étrangers, CGRA, Fedasil)

Le Ciré a publié une analyse sur l'impact des mesures sanitaires COVID-19 sur les procédures de séjour et les droits des étrangers. Découvrez le ici.

Pour une version néerlandophone, voyez l'aperçu créé par l'Agentschap Integratie en Inburgering, disponible sous ce lien

En raison dans consignes actuelles de sécurité sanitaire prises pour lutter contre la propagation du coronavirus, l'Office des étrangers a pris les mesures suivantes :

  1. La Réception au bâtiment Pachéco est temporairement fermée
  2. Le service infodesk peut être joint par email uniquementà l'adresse infodesk@ibz.fgov.be
  3. Tous les rendez-vous ou auditions sont annulés jusqu'à nouvel ordre.

L’Office des étrangers rappelle qu’un ressortissant de pays tiers empêché de quitter la Belgique pour des raisons de forces majeures (quarantaine, annulation d’un vol, fermeture d’une frontière etc) peut demander l’autorisation de prolonger son séjour.

Afin de limiter les déplacements et les contacts, cette demande peut être adressée à l’administration communale du lieu de résidence, par mail.

En cas d’urgence, cette demande peut être adressée directement à l’Office des étrangers, par mail, à l’adresse kv.opvolging@ibz.fgov.be (résidence dans une commune néerlandophone), ou cs.suivi@ibz.fgov.be (résidence dans une commune francophone).

Le demandeur doit joindre les informations et documents suivants :

  1. une copie de son passeport (numéro et validité, données personnelles, pages utilisées) ;
  2. une copie de sa déclaration d’arrivée (annexe 3 à l’arrêté royal du 08/10/1981) ;
  3. une lettre expliquant pourquoi il ne peut pas quitter le territoire Schengen à la date prévue ;
  4. les documents qui confirment l’empêchement ;
  5. une assurance maladie en voyage valable pour la durée de la prolongation souhaitée ;
  6. l’adresse de résidence en Belgique ;
  7. une adresse e-mail de contact

L’Office des étrangers enverra sa décision au demandeur, par mail.

En raison de ces circonstances exceptionnelles, le délai d'examen des demandes risque d'augmenter. Merci de ne pas envoyer de rappel afin de ne pas ralentir notre travail.

A partir du 3 avril! Formulaire en ligne afin de demander un rendez-vous au Centre d'arrivée « Petit-Château »

Depuis le 17 mars, les demandes d'introduction d'une protection internationale au Centre d'arrivée avaient été temporairement suspendues. Cette décision faisait suite aux mesures prises par le gouvernement belge pour limiter au maximum la propagation du virus Covid-19.

Désormais, les personnes qui souhaitent se présenter au Petit-Château pour y faire enregistrer leur demande de protection internationale sont tenues de solliciter un rendez-vous par le biais d'un formulaire en ligne.

Les demandeurs ne peuvent plus se présenter en groupe devant le centre d'arrivée.

La première étape pour introduire une demande consiste à remplir un formulaire de demande de rendez-vous au centre d'arrivée.

Le lien vers le formulaire est le suivant : https://arrivalcenterappointment.ibz.be

Le formulaire, une fois complété, est envoyé automatiquement à l'Office des étrangers.

Cette étape est exclusivement réservée aux personnes qui souhaitent se présenter au centre d'arrivée pour faire enregistrer une demande de protection internationale.

Les personnes qui recevront une date et heure précises pour leur rendez-vous devront impérativement les respecter.

Les formulaires remplis et qui concerneraient d'autres procédures ne seront PAS pris en considération.

Afin de limiter les risques de contagion (COVID19), les groupes ADN sont reportés. Une nouvelle invitation sera envoyée (Lire plus...).

Sur proposition de la Commission européenne, les chefs d'État et de gouvernement ont décidé de fermer temporairement les frontières extérieures aux ressortissants de pays tiers effectuant des voyages non essentiels.

Ceci signifie que, pour le moment et jusqu'à nouvel ordre,les ambassades et les consulats de Belgique n'acceptent plus aucune demande de visa et ne délivrent plus de visa, sauf exception (voyage essentiel). Dans la plupart des pays, les Visa Application Center sont également fermés.

L'examen des demandes de visa déjà introduites continue. Toutefois, en cas de décision positive, le visa ne sera pas délivré immédiatement, sauf si le demandeur a une fonction essentielle ou un besoin essentiel.

Si le visa était demandé pour un court séjour, le visa pourra être délivré après une normalisation de la situation, à condition que le demandeur réponde toujours aux conditions d'entrée.

Enfin, il est fortement conseillé aux personnes qui ont un visa valable de reporter tout voyage non essentiel et de voyager quand la situation sera normalisée. Si la durée de validité du visa délivré pour le voyage reporté est insuffisante pour couvrir la durée du nouveau voyage, un nouveau visa pourra être demandé sur présentation des documents suivants :

  1. formulaire de demande de visa indiquant les nouvelles dates du voyage,
  2. preuve du paiement du handling fee,
  3. copie du document de voyage avec le visa délivré pour le voyage reporté,
  4. preuve des dispositions prises pour le nouveau voyage (p.ex., nouvelle date fixée pour la conférence ou le rendez-vous professionnel, nouvelle invitation, etc), et
  5. une assurance maladie en voyage couvrant la durée du nouveau voyage envisagé.

Écrit par Céline Verbrouck (Cabinets d'avocats ALTEA) - Publication : 27 mars 2020

Sur proposition de la Commission européenne, les chefs d'État et de gouvernement ont décidé de fermer temporairement les frontières extérieures aux ressortissants de pays tiers effectuant des voyages «non essentiels».

Ceci signifie que, sauf cas exceptionnel, pour le moment et jusqu'à nouvel ordre,les ambassades et les consulats de Belgique n'acceptent plus aucune demande de visa et ne délivrent plus de visa. Dans la plupart des pays, les Visa Application Center sont également fermés.

Pour les demandes qui auraient déjà été introduites, l’examen de ces dernières continue. Toutefois, en cas de décision positive, le visa ne sera pas délivré immédiatement, sauf si le demandeur a une «fonction essentielle» ou un «besoin essentiel».

Toutes ces notions restent à interpréter en pratique au cas par cas!

Dans l’hypothèse où le visa était demandé pour un court séjour, l’Office des Étrangers indique sur son site que le visa pourra être délivré après une normalisation de la situation, pour autant que le demandeur réponde toujours aux conditions d'entrée.

Enfin, l’Office des Étrangers recommande vivement aux personnes qui ont un visa valable, de reporter tout voyage «non essentiel», et de voyager quand la situation sera normalisée.Si la durée de validité du visa délivré pour le voyage reporté est insuffisante pour couvrir la durée du nouveau voyage, un nouveau visa pourra être demandé sur présentation des documents suivants :

  1. formulaire de demande de visa indiquant les nouvelles dates du voyage,
  2. preuve du paiement du handling fee,
  3. copie du document de voyage avec le visa délivré pour le voyage reporté,
  4. preuve des dispositions prises pour le nouveau voyage (p.ex., nouvelle date fixée pour la conférence ou le rendez-vous professionnel, nouvelle invitation, etc.), et
  5. une assurance maladie en voyage couvrant la durée du nouveau voyage envisagé.

Chez Altea, nous pensons que certaines demandes de visa doivent pouvoir s’introduire par correspondance directement à l’Office des étrangers, notamment pour des regroupements familiaux.

Notre cabinet travaille à bureaux fermés en cette période de confinement. Nous proposons des rendez-vous Skype et téléphoniques. N’hésitez pas à nous contacter au besoin via info@altea.be et sur +3228944570

Telenet et Proximus offrent des comptes internet gratuits via les CPAS et les écoles

Telenet a une offre pour les utilisateurs d'Internet défavorisés. Les CPAS et les écoles peuvent demander des connexions Wifree gratuites pour les familles vulnérables. Ces derniers vous permettent de surfer gratuitement via le réseau Wifree, qui utilise le réseau Telenet existant. Sur demande, il apparaît que les associations peuvent également en faire la demande. Le plus pratique est de demander les codes directement via hotspot.info@telenetgroup.be Il faut d'abord s'adresser aux familles qui souhaitent un tel code, mais aussi aux écoles où ils sont scolarisés, afin d'éviter des doubles demandes. Telenet applique le principe d'un code par famille.

Gardez à l'esprit qu'il ne s'agit pas d'une solution miracle. La qualité de la connexion internet peut varier considérablement en fonction du lieu à partir duquel vous vous connectez. Ce ne sera certainement pas une solution pour tout le monde, mais elle peut permettre à certains utilisateurs d'accéder au courrier électronique, aux services de chat, à Smartschool ou à des informations en ligne à partir de services autorisés.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Entre-temps, Proximus propose également des comptes gratuits, mais uniquement via les écoles. Il est donc préférable de s'adresser aux écoles. Ils peuvent demander un compte par élève à l'adresse csr@proximus.com


Bruxelles

Dans le cadre de sa campagne "ikbensolidair, Vluchtelingenwerk Vlaanderen a créé un aperçu des organisations et services auxquelles les personnes dans la rue peuvent s'adresser. Ils s'occupent des traductions vers entre autres l'arabe, le dari et le pashton, vous les trouvez sur le site web de Vluchtelingenwerk.

Etat des lieux des services d'accueil à Bruxelles

Samusocial

Le SamuSocial a ouvert un sas Covid19 dans son bâtiment mitoyen du centre Rempart. Cette unité permettra d’isoler les hébergés des centres qui présentent les symptômes du Covid19.

Un encadrement médico-social est assuré sur place, avec une présence d’infirmier(e)s et de travailleurs sociaux. L’accent sera mis sur la surveillance de l’évolution des symptômes, de la maladie et des paramètres vitaux mais aussi d’autres pathologies éventuelles, l’administration d’éventuels soins et de traitements, l’éducation et la sensibilisation à l’hygiène, …

En outre, une équipe mobile d'intervention du New Samusocial a été mise en place pour amener les gens en toute sécurité à l'hôpital. En outre, les consultations médicales ont été réduites au minimum absolu et les personnes sans-abri doivent également appeler le médecin par téléphone dans un premier temps.

Rue de Trèves: plus de places de quarantaine et dispositif hivernal prolongé de deux mois!

Le centre d’accueil d’urgence pour les personnes sans-abri dans la Rue de Trèves ferme ses places pour sans-abris infectées avec le coronavirus passera. Les personnes sans-abris avec des symptomes de Covid-19 sont orientés vers le centre de Médecins sans frontières sur le site de Thurn & Taxis.

Le dispositif hivernal est prolongé avec 2 mois, jusqu'au 31 mai.

Médecins sans frontières accueillent des personnes sans-abri sur le site de Tour & Taxis

Les personnes sans-abri qui présentent des symptômes de corona peuvent se rendre dans un nouveau centre d’accueil situé dans les bâtiments de Tour & Taxis. Médecins sans frontières y fournit au moins 150 lits jusqu'à la fin du mois d'avril.

Outre Médecins Sans Frontières, les organisations partenaires du Hub humanitaire participent également au projet. Il s'agit notamment de Médecins du Monde, de la section francophone de la Croix-Rouge, de SOS Jeunes, de la Plate-forme citoyenne d'aide aux réfugiés et enfin du Samusocial. Les sans-abris, les demandeurs d'asile et les migrants en transit sont tous les bienvenus.

Le centre ne remplace pas le Hub humanitaire de la gare du Nord, mais sert de centre de triage supplémentaire pendant la crise covid-19. "Le centre continuera à fournir d'autres soins médicaux et une assistance.

Hub Humanitaire

Le Hub humanitaire est un consortium d’ONG actuellement piloté par la Plateforme Citoyenne de Soutien aux Réfugiés, SOS Jeunes, la Croix-Rouge de Belgique, Médecins du Monde et Médecins Sans Frontières. Il est situé à proximité de Tour&Taxi le long du Canal au 100 Av du Port à 1000 Bruxelles.

Pour s’adapter à l’épidémie de Corona virus, le Hub humanitaire a été contraint de restreindre certains services qui généraient des rassemblements trop importants mais a renforcé son service médical ce qui permet aujourd’hui des consultations de premières lignes dans des conditions adaptées y compris pour des cas suspects de Covid19. Notre capacité maximale n’est pas actuellement atteinte et nous pouvons rendre disponibles ces consultations pour les personnes les plus vulnérables qui n’auraient pas accès aux soins de santé par ailleurs et pour qui la consultation téléphonique ne suffit pas.

Concrètement, ces personnes seront reçues en fonction de leur ordre d’arrivée dès 11h00 et jusque 16h00 (fin des nouvelles arrivées) tous les jours de la semaine (Nous pourrions décider d’ouvrir plus tôt et éventuellement le WE si nous voyons que l’affluence nécessite d’avantage de plages horaires). Des médiateurs culturels et des traducteurs seront présents pour les personnes qui ne parleraient ni anglais, ni français, ni néerlandais.

A son arrivée, le patient fera la file à l’extérieur (avec distance de sécurité) avant de passer un accueil puis un triage médical qui décidera s’il doit poursuivre dans un circuit «potentiel Covid/plaintes respi» ou s’il reçoit un Rdv le jour même pour une consultation médicale ou soins infirmiers dans un circuit patient séparé. Après avis du médecin Hub et en cas de suspicion Covid, le dispatch BrussHelp sera averti pour organiser son éventuel confinement.

Ces consultations sont une toute première ligne sans RdV pour répondre aux besoins des plus vulnérables qui pourraient ne pas être couverts dans la situation de crise actuelle. Ce ne sont pas des consultations spécialisées ni un accès facilité vers celles-ci et les autres services du Hub ne seront pas disponibles pour les patients (circuits séparés). Ce mode de fonctionnement temporaire sera revu en fonction de l’évolution de l’épidémie, des besoins médicaux identifiés sur Bruxelles et des retours du secteur.

Nous n’avons pas vocation à encourager les mouvements non indispensables dans la ville ni à remplacer les structures encore fonctionnelles. Nous vous invitons donc à utiliser en priorité la consultation existante la plus proche dont le Centre Athéna qui reste également ouvert (9h-18h) pour assurer des consultations médicales à toute personne sans accès aux soins : https://www.athenabrussels.be/. Consultéz cette schéma afin de vérifier si votre client peut être orienté vers Athena:

En cas de symptômes Covid, il est demandé de se diriger de préférence vers le HUB.

Contact: David Leclercq, Coordinateur du Hub Humanitaire, 100 Av. du Port, 1000 Bruxelles, Tel. : +32(0)470/71.52.65

La commune d'Etterbeek a réquisitionné un hôtel pour y accueillir des personnes sans-abris

La commune d'Etterbeek a réquisitionné un hôtel inoccupé afin de permettre aux personnes sans-abri de s'y confiner, et respecter ainsi les consignées énoncées par les autorités. L'hôtel en question, situé sur le territoire d'Etterbeek, avait dernièrement fermé ses portes, faute de clientèle. Le personnel nécessaire au fonctionnement de l'établissement est également réquisitionné. Il sera appuyé par le service communal de la Prévention.

Selon la commune, l'établissement hôtelier participe volontairement à cette réquisition, laquelle pourra être prolongée jusqu'à la levée des mesures fédérales de confinement. Les personnes sans-abri seront relogées dans des chambres individuelles dotées de sanitaires. Elles bénéficieront d'un repas chaud par jour, livré par le CPAS de la commune.

  • Autres
    • Aide alimentaire à Bruxelles
    • Voyaach, un projet de partenariat entre, en autre, l’asbl Pigment et Samenlevingsopbouw Brussel, soutient les personnes en situation de séjour irrégulier. Ces derniers jours, ils sont submergés de demandes d’aide alimentaire. Vous pouvez soutenir cette organisation en faisant un don. Pour plus d’info à ce sujet, contactez Nele à l’adresse nele@pigmentvzw.be.

    • Samenlevingsopbouw & Cultureghem: Dans les semaines à venir on organise à l’Abattoir une plateforme alternative de paniers de nourriture saine pour fournir à environs 600 personnes en situation vulnérable. Les excédents alimentaires étant insuffisants, nous vous demandons de l’aide! Soutenez le growfunding!

    • L'association A Place to Live, organise une action de récolte de matériel de bricolage tel que papier, ciseaux, colle,... , puzzles, jeux de société et livres pour les redistribuer dans les familles vivant dans la grande pauvreté dans la région de Bruxelles.

      Nous sommes invités à déposer ce qui reste dans nos armoires à l'adresse: A Place to Live, Stefaniastraat 137, 1020 Laeken, dans des botes aisément transportables ou dans des sacs solides les mardis et les jeudis entre 9h et 17h et les mercredis et vendredis entre 12h et 19h. Nous pouvons aussi laisser les colis au pas de la porte et sonner une fois ou téléphoner aux numéros 0495 50 20 64 ou 02 424 10 12. Les livreurs professionls qui sont actifs à Bruxelles ont aussi la permission de traverser la ville à votre demande. Dans des cas exceptionels l'association est même disposée a venir le chercher elle même à notre domicile. Il est important que nous écrivions sur la boite ou le sac, a quel public il est destiné : A enfants du jardin d'enfant néerlandophone, B jardin d'enfant francophone, C enfants école primaire néerlandophone,D francophone, E enfants d’humanité néerlandophone,Fenfants d'humanité francophone.

      Ces boîtes seront transmises aux familles les plus précarisées via des associations telles que les asbl Pigment et Samenlevingsopbouw Brussel qui organisent actuellement des distribution de nourriture pour aider toutes les personnes qui sont non perçues par les aides sociales officielles. A Bruxelles 50 000 a 70 000 enfants vivant en état précaire et ne disposent pas de ce matériel.Pour toute question vous pouvez utiliser les coordonnes mentionnées ci-dessus ou écrire par mail à : info@aplacetolive.be Un grand merci du coeur, Mieke Vrints, presidente A Place to Live

    • La plate-forme ‘Brussels helpsessaie de mettre en contact entre elles les personnes souhaitant aider pendant la crise. Les personnes qui peuvent offrir une aide (faire des courses, aller à la pharmacie...) peuvent se proposer candidates sur le site Brussels helps. Ceux qui ont besoin d’aide peuvent sur le même site envoyer leur demande.

      Plus d’infos sur le site Brussels help (NL).

    • MolenGeek lance un appel au don de vieux ordinateurs portables afin qu'ils puissent les rendre disponibles pour des élèves qui n'ont pas d'ordinateur à la maison.Vous voulez aider? community@molengeek.com

    • La Secrétaire d'Etat au Logement, Nawel Ben Hamou, a pris les dispositions nécessaires afin de prolonger  le moratoire contre les expulsions domiciliaires jusqu’au 3 mai prochain

Wallonie

Recapitulatif des infos sur la Crise Sanitaire Covid-19 sur le site web du Réseau Wallon de Lutte contre la Pauvreté

Flandre